Travail hivernal et sécurité dans des conditions extrêmes
L’hiver arrive ! Et avec lui, le froid, les intempéries, et le gel. Les jours raccourcissent, deviennent plus sombres et plus humides, ce qui pose des problèmes particuliers en matière de sécurité au travail.
Le travail hivernal fait partie des tâches de chaque employeur. Comme pour tous les dangers, il est légalement tenu de sécuriser les locaux de son entreprise et les zones adjacentes. Voici quelques questions importantes : Que faut-il prendre en compte lors du travail hivernal et quelles sont mes responsabilités ? Comment organiser le travail d'hiver le plus efficacement possible ?
Sur cette page, nous répondons aux questions fréquemment posées sur vos devoirs en termes de sécurité et de protection sur la glace, la neige et dans l'obscurité.
Quelles sont les obligations et les responsabilités de l'employeur ? Nous vous répondons et vous conseillons
Les tâches à effectuer lors d'opérations hivernales sont-elles définies au préalable ?
Que la neige et la glace recouvrent les locaux de l'entreprise en hiver ou que l'humidité soit un danger pour les clients et les employés, un manquement à l'obligation de diligence peut être une affaire coûteuse pour votre entreprise.
Les obligations suivantes existent en hiver en cas de conditions glissantes, enneigées et mouillées :
- Avant l'arrivée en entreprise, vous devez prendre les mesures appropriées pour permettre aux clients et aux employés d'utiliser les locaux sans risque, y compris, bien sûr, les places de stationnement réservées aux clients et aux employés.
- L’ampleur des mesures à prendre dépend de ce qui est requis d’une part pour sécuriser le trafic et, d’autre part, est raisonnable pour l'entreprise.
- La première étape nécessaire consiste à sécuriser le stationnement public.
- Plus précisément, vous devez dégivrer les places verglacées avec les moyens appropriés.
Avez-vous une personne chargée de la sécurité interne lors de grandes intempéries ?
En période hivernale, la neige et le gel deviennent un danger pour vos employés et visiteurs. Il est donc nécessaire de réduire ce risque au maximum et pour cela, il est important de disposer d'une organisation interne afin de palier à ces intempéries.
Il est donc recommandé pour chaque entreprise, de déterminer une, voire plusieurs personnes chargées de l'organisation au sein de votre site lors des chutes de neige ou de gel. Celles-ci sont responsables d'indiquer le risque de glissade aux autres collaborateurs mais surtout de mettre en place des opérations de déneigement ou de fonte de gel afin d'assurer la sécurité sur les parkings et chemins d'accès aux locaux de votre entreprise.
Qui est responsable en cas d'accident dû au glissement sur le verglas ?
Dans la neige et le verglas, les accidents sont faciles. Ici, l'entreprise, qui est obligée de réaliser l'entretien hivernal, tient compte du fait qu'elle est responsable et qu'elle doit payer des dommages et intérêts (y compris une indemnisation pour la douleur). Selon les cas, le dirigeant doit également s'attendre à des conséquences pénales (en raison de lésions corporelles négligentes). En cas de conflit, vous devrez prouver que toutes les mesures nécessaires pour l'entretien hivernal ont été remplies.
Quelqu'un peut-il faire l'entretien d'hiver pour moi ?
Oui. Un tiers approprié peut prendre en charge l'exécution de l'entretien d'hiver, mais la responsabilité incombe en dernier ressort aux résidents locaux.
La période hivernale
De quand à quand dure la saison d'hiver ?
La saison d'hiver officielle commence le 15 octobre et se termine le 31 mars. Si les conditions météorologiques le permettent, il faut également effectuer les travaux d’hiver en dehors de cette période.
Surveillez la météo !
Avec une alerte météo, vous prenez des précautions : Pour l'entretien hivernal, une alerte aux employés peut-être planifiée. Si nécessaire, l'agent de service, sur appel, vérifiera les conditions météorologiques pour vous, grâce aux bulletins météorologiques et effectuera une brève inspection des locaux de l'entreprise.
Ici aussi, tout particulièrement prévisibles, les dangers liés aux conditions météorologiques - tels que la givre - doivent être évités. Si la température tombe sous le point de gel pendant la nuit ou en présence de givre, et que l'asphalte ou la chaussée composite du parking ne garantissent pas l'évacuation immédiate et complète de l'eau de pluie, vous devez vous assurer que les surfaces sont accessibles en toute sécurité.
L'entretien hivernal
Qu'est-ce qu'une obligation de salage et de déneigement ?
L’obligation de sablage et déneigement est une obligation pour la sécurité en cas de neige et de dérapage sur les routes et chemins. Vous devez vous assurer que les gens ne se blessent pas. Si l’obligation de maintenir la sécurité publique n’est pas respectée conformément aux prescriptions, la victime peut faire valoir son droit en cas d’accident. Afin d'éviter de tels risques de responsabilité, vous devez dès le départ remplir les obligations de sablage et déneigement nécessaires.
Que comprend l'entretien hivernal ?
Votre terrain doit être sécurisé en cas de neige, glace et terrains glissants. Cela s’applique - en plus des dispositions généralement applicables :
- pour les jours ouvrables de 7 à 20 heures ;
- les dimanches et jours fériés de 9 à 20 heures, pour autant qu’il existe une cause opérationnelle, par exemple le trafic des clients ou des employés ;
- après 20 heures, les chutes de neige et la neige sont éliminées le lendemain matin jusqu'à 7 heures, les dimanches et jours fériés jusqu'à 9 heures ;
- en cas de chutes de neige persistantes ou de pluie verglaçante, il faut les asperger ou les éliminer plusieurs fois par jour ;
- les allées au moins 1 mètre de large doivent être exemptes de neige pour les piétons ;
- s'il n'y a pas de trottoir, une passerelle de 1 mètre de large le long de la limite de la propriété doit être dégagée et dispersée ;
- déblayer la neige et la givre avec des moyens absorbants (tels que sel, sable). Si l'agent absorbant n'est pas assez efficace (ex. tempête de neige), il peut être nécessaire d'épandre plusieurs fois.
Où stocker toute la neige ?
Les quantités de neige et de glace sur les trottoirs doivent généralement être empilées sur le trottoir faisant face à la chaussée. De plus grandes quantités de neige doivent être écartées de manière à ce que le trafic des piétons et des véhicules ne soit plus mis en danger ou bloqué de manière inévitable. Attention : les caniveaux, entrées et sorties ainsi que les pistes cyclables doivent rester libres ! En particulier aux passages pour piétons et aux intersections, la neige accumulée ne doit pas entraîner d'obstruction visuelle ou autre.
Y-a-t-il d'autres éléments à prendre en compte dans l'entretien hivernal ?
Les résidus suite au sablage doivent être débarrassés dès que possible.
Notre astuce pratique pour l'entretien hivernal :
Facilement accessibles et disponibles sur place, des bacs à sable et à sel résistants aux intempéries facilitent l’entretien hivernal et réduisent le temps et le personnel requis pour cette tâche !
Quels sont les produits autorisés ?
Pour la givre hivernale, deux techniques sont utilisés :
- La décongélation par substances diffusées est une matière chimique qui, par ses propriétés, fait fondre la neige et la glace de manière physico-chimique
- Les matériaux absorbants recommandés en raison de leur adhérence sur les couches de glace ou la neige compactée par des moyens mécaniques (coefficient de frottement)
En cas de verglas, les trottoirs doivent être correctement aspergés d'agents absorbants durables, tels que sel, sable ou sciure de bois. Les copeaux de bois capables d'absorber l'humidité ne conviennent pas comme agent de dispersion. Le sel de voirie est interdit dans la plupart des communautés pour des raisons environnementales. Exception pour les escaliers, les pentes raides et le verglas en raison. Dans ces cas, un mélange d'au plus 25% de sel de voirie est parfois autorisé - mais cela ne s'applique pas à toutes les municipalités. Renseignez-vous auprès de votre communauté.
La sécurité pendant l'hiver avec un matériel d'épandage approprié :
Le sel de dégel ne peut être appliqué que sous forme de mélange (9 parties d'émoussé pour 1 partie de sel) sur la glace ou dans des conditions enneigées, escaliers et pentes accrues de plus de 10%.
Quel produit dois-je utiliser ?
Pour enlever la givre, saupoudrer de sable, de granulés ou de sel. Il est également bénéfique de saupoudrer de fines cendres. Evidemment, il est plus rentable de nettoyer les surfaces d’abord avec la pelle à neige ou le balai. Si une marche ou une conduite sûre n’est toujours pas possible, les moyens susmentionnés sont utilisés. Veillez à toujours noter le sol sur lequel vous appliquez le produit d'épandage. Les cendres peuvent par exemple laisser une légère décoloration sur des dalles de pierre. En outre, tout type de sable doit être éliminé lors de la décongélation. Le moyen le plus simple de recycler les granulés est de les ramasser et, si nécessaire, de les réutiliser au début de l'hiver.
Pensez à votre environnement !
Veillez à ce que la zone des racines des arbres et des bandes de plantation soit exempte de neige et de produits de dégel afin que tout devienne vert au printemps.
Pour un déneigement écologique, DENIOS propose des granulés sans sel.
Quelle est ma responsabilité en hiver ?
L'information, l'entretien hivernal, ainsi que la conduite sécurisée, incombe à la fois à votre domicile et sur votre parking. Dans le bâtiment également, vous devez veiller à une sécurité optimale !
Existe-t-il également une obligation pour la route ?
Non, sur les voies réservées à la circulation automobile, il n'y a pas d'obligation d'entretien hivernal pour les résidents. Toutefois, sur les routes sans trottoir, l'entretien d’hiver doit être effectué le long de la propriété.
Et si ma propriété est adjacente à une zone piétonne ?
Comme pour les trottoirs et les zones piétonnes situées en dehors de votre entreprise, les communes doivent se charger du déneigement.
En face de nos locaux il y a une bouche d'incendie. Que dois-je faire ?
L'accès aux bouches d'incendie, aux téléphones d'urgence et aux cabines téléphoniques doit également être débarrassé de la neige et de la glace.
L'obligation de sécurité routière s'applique-t-elle uniquement aux espaces extérieurs ?
Non. En plus de vos locaux et de vos espaces commerciaux, tels que les parkings clients, votre responsabilité s’applique à tous les espaces et bâtiments que vous utilisez. Même à l'intérieur des bâtiments, vous devez vous acquitter de votre devoir de maintenir la sécurité du public et, bien sûr, tout au long de l'année, d'assurer un environnement de travail sûr.
Par exemple, nos tapis antidérapants vous offrent une sécurité optimale toute l'année.
Plus d'informations sur le travail hivernal
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